Retrouvez ici les principaux documents sur le projet Piscine et son contexte

Le projet Piscine – documentation EDF

 

Le projet est présenté dans le dossier de la concertation préalable publié en novembre 2021.

Des fiches thématiques permettent d’approfondir :

 

Le document présentant les Enseignements de la concertation préalable et suites données par EDF (télécharger le document complet ou télécharger la synthèse) synthétise les réponses apportées par EDF aux questions posées par le public sur le projet lors de la concertation préalable.

 

Vidéos de présentation du projet et de son contexte, présentées lors de la concertation préalable :

 

  • Film de présentation du projet Piscine - Novembre 2021 - VFST

 

 

  • Interview du Ministère de la Transition écologique - Novembre 2021 – VFST


Retrouvez tous les documents de la concertation préalable sur le projet Piscine en cliquant ici >

 

Rencontres de la concertation continue

Comités de suivi

Comité de suivi du 30 juin 2023 :

Comité de suivi du 15 mai 2023 :

Comité de suivi du 23 mars 2023 :

 

Réunion sur le dispositif d'information du public du 11 octobre 2023

 

Réunions sur le contexte national du projet Piscine

Réunion sur le contexte national du 25 septembre 2023 :

Réunion sur le contexte national du 12 juin 2023 :

 

Groupes de travail environnement

Groupe de travail environnement du 12 octobre 2023 :

Groupe de travail environnement du 13 juin 2023 :

 

Groupes de travail enjeux socio-économiques

Groupe de travail enjeux socio-économiques du 13 octobre 2023 :

Groupe de travail enjeux socio-économiques du 19 juin 2023 :

 

Rencontres avec le public

  • Restitution des rencontres avec le public du 6 au 21 avril 2023 Télécharger >
  • Restitution des rencontres avec le public du 3 au 10 juillet 2023 Télécharger >
  • Réponses aux questions posées lors des rencontres avec le public d'avril et de juillet 2023 Télécharger >

 

Publications de l’ASN sur le projet Piscine et l’entreposage de combustibles usés

  • Avis n°2019-AV-0331 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juillet 2019 relatif au dossier d’options de sûreté pour le projet de piscine d'entreposage centralisé de combustibles usés, 2019. Télécharger >
  • Avis n°2020-AV-0363 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 octobre 2020 sur les études concernant la gestion des matières radioactives et l’évaluation de leur caractère valorisable remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018, en vue de l’élaboration du cinquième plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs, 2020.  Télécharger >

 

Documents relatifs au PNGMDR

 

Pour retrouver toutes les informations sur le PNGMDR, cliquez ici 

 

5ème PNGMDR (2022-2026)

  • Pour retrouver toutes les informations sur le 5ème PNGMDR, cliquez ici

  • Décret n°2022-1547 du 9 décembre 2022 prévu par l’article L. 542-1-2 du code de l’environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs. Télécharger >

  • Arrêté du 9 décembre 2022 pris en application du décret no 2022-1547 du 9 décembre 2022 prévu par l’article L. 542-1-2 du code de l’environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs. Télécharger >

  • Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs, 2022-2026. Télécharger >

  • Etudes établies au titre du PNGMDR 2022-2026, relatives à l'entreposage des matières et déchets radioactifs :

    • Rapport d’analyse précisant les horizons de saturation des capacités d’entreposage existantes, en cohérence avec les dispositions de la programmation pluriannuelle de l’énergie et tenant compte des aléas susceptibles d’intervenir sur le cycle du combustible (EDF). Télécharger >

    • Liste des  combustibles usés susceptibles d’être éligibles à un entreposage à sec et les conditions associées à un tel entreposage (EDF). Télécharger >

    • Calendrier révisé du projet de développement de nouvelles capacités d’entreposage sous eau centralisées (EDF). Télécharger >

    • Tenue à jour de l'état de disponibilité des capacités d'entreposage par catégorie de matières et de déchets (EDF). Télécharger >

 

4ème PNGMDR (2016-2018)

  • Arrêté du 23 février 2017 pris en application du décret n° 2017-231 du 23 février 2017 pris pour application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs, 2017. Télécharger >

 

Documents publiés par EDF dans le cadre du débat public sur la préparation du 5ème PNGMDR :

  • Cahier d'acteur n°26 du Débat public PNGMDR - Position d'EDF, 2019-2021. Télécharger >
  • Cahier d'acteur n°43 du Débat public PNGMDR (EDF-Orano-CEA) - Principes du dispositif industriel en place pour gérer en toute sûreté les matières et déchets radioactifs. Télécharger >
  • MEMO - Le cycle du combustible nucléaire, 2019. Télécharger >
  • MEMO - Gestion des matières et déchets radioactifs du parc nucléaire EDF, 2019. Télécharger >
  • Le transport du combustible nucléaire et des déchets radioactifs des centrales d'EDF, 2014. Télécharger >

 

Documents publiés par Orano dans le cadre du débat public sur la préparation du 5ème PNGMDR :

  • Cahier d'acteur n°61 du Débat public PNGMDR - Le transport, une activité clef dans la gestion des matières et déchets radioactifs, 2019-2021. Télécharger >
  • Cahier d'acteur n°36 du Débat public PNGMDR - Orano, le cycle du combustible au service d’une électricité décarbonée, 2019-2021. Télécharger >

 

Publications de l’IRSN sur l’entreposage de combustibles usés et le cycle du combustible

  • Entreposage du combustible nucléaire usé : concepts et enjeux de sûreté, 2018. Télécharger >
  • Analyse des possibilités d'entreposage à sec de combustibles nucléaires usés de type MOX ou URE, 2019. Télécharger >
  • L'IRSN publie une version révisée de son rapport sur le cycle du combustible nucléaire en France - Dossier "Impact cycle 2016". Actualité sur le site internet de l'IRSN >
  • Cycle du combustible nucléaire en France, Dossier "Impact Cycle 2016", rapport IRSN no 2018-00007. Télécharger >

 

Publications du HCTISN

  • Présentation du "Cycle du combustible" français, 2018. Télécharger >
  • Information relative à l'entreposage de combustibles usés en France - Synthèse de la 60ème réunion plénière du Haut Comité du 8 mars 2022. Télécharger >

 

Autres documents

 

Andra

 

  • Inventaire national des matières et déchets radioactifs, Les essentiels, 2021. Télécharger >

  • Inventaire national des matières et déchets radioactifs, rapport de synthèse, 2018. Télécharger >

 

ASN

  • Rapport de l'ASN sur l'état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France, 2021. Télécharger >

 

Concertation nationale sur le mix énergétique

 

EDF

 

Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)

  • Décret n° 2020-456 du 21 avril 2020 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie, 2020. Télécharger >

 

RTE